Site internet Maternité Port-Royal 

Le site de la Maternité Port-Royal s'adresse au grand public, professionnels de santé et étudiants. Il a pour but d'accompagner l'internaute visiteur dans sa recherche d'informations sur la maternité ainsi que de lui fournir des informations complémentaires à la consultation.

Le site de la Maternité Port-Royal est la propriété de l'Association Budin. La création du site, son hébergement et son évolution sont financés en totalité par l'Association Budin, association recueillant les honoraires des activités d'enseignements des praticiens de la maternité Port-Royal. En aucun cas les fonds perçus des secteurs privé et public n'influencent le contenu éditorial du site.

En vertu des dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.materniteportroyal.fr, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le propriétaire et éditeur du site est une personne morale.

Association Budin
123 Bd du Port Royal
75014 Paris

• Directeur de la publication : Pr F. Goffinet - PU-PH Chef de service Obstétrique
• Contact rédaction : Pr V. Tsatsaris - PU-PH Responsable de l'unité de médecine fœtale
• Comité de rédaction:
  • Pr F. Goffinet - PU-PH Chef de service Obstétrique Port-Royal
  • Pr V. Tsatsaris - PU-PH Responsable de l'unité de médecine fœtale Port-Royal
  • Dr T. Rackelboom - PH Port-Royal
  • Pr J-M. Dupont - PU-PH Chef de service Génétique Médicale Port-Royal
• Webmaster : Laurent ANGELI
• Hébergeur : Gandi

Déclarations d'intérêts publiques du comité de rédaction

Mis à jour le 29/5/2016

Avertissement

Les informations données sur le site materniteportroyal.fr n'ont pas valeur de consultation médicale. En aucun cas elles vous dispensent de consulter votre médecin qui seul pourra répondre exactement à votre cas.

Les contenus originaux que nous diffusons en version électronique sur ce site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant à l'adresse suivante :

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l'objet de mises à jour.

Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

La Maternité Port-Royal ne saurait être tenu responsable d'éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d'un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.

Plus généralement, la Maternité Port-Royal n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site.

Ethique

Pour des raisons d'éthique, notre site n'accueille aucune forme de publicité, la publicité ne constitue donc en aucun cas une source de revenu pour le site de la Maternité Port-Royal qui en assure la diffusion.

Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.materniteportroyal.fr n'est :

• collectée à l'insu de l'utilisateur ;
• publiée à l'insu de l'utilisateur ;
• échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site de la Maternité Port Royal n'est pas destiné à recevoir des utilisateurs des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, qui seront communiquée sur le site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle.

Traitement des données

Inscription aux cours de préparation à la naissance

Le site de la Maternité de Port Royal permet de s'inscrire aux cours de préparation à la grossesse proposés par des sages-femmes (internes ou externes). Les informations necessaires à l'inscription comportent des données personnelles. Ces données personnelles sont enregistrés en base de données (excepté le NIPP) afin de pouvoir traiter les inscriptions. Les informations enregistrées sont conservées sans limite de durée à des fins statistiques. Elles sont anonymisées six mois après la fin du cours suivi.

Formulaire de contact

Les informations fournies via ce formulaire ne sont pas enregistrées en base de données, elles sont envoyées par courriel à la personne chargée de les traiter et sont conservées le temps necessaire au traitement de votre demande.

Droit d'auteur & copyright

L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.). Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée, sous condition d'une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l'intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante "Source : Maternité Port-Royal, tous droits réservés".
Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et expresse de la Maternité Port-Royal.

Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.

Liens hypertextes du site Maternité Port-Royal vers des sites tiers

La responsabilité de la Maternité Port-Royal ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site www.materniteportroyal.fr, quelle qu'en soit la nature.

Liens hypertextes de sites tiers vers les pages du site www.materniteportroyal.fr

Les éléments de ce site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, les règles de concurrence déloyale et d'autres lois, et ne doivent pas être copiés ou imités, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, y compris par le biais de liens hypertextes profonds utilisant notamment des procédés tels que le framing (encadrement).
Aucun élément du site www.materniteportroyal.fr ne doit être réutilisé sans l'accord préalable expresse, par écrit, de la Maternité Port-Royal. Si vous souhaitez mettre en place des hyperliens vers notre site, contactez-nous pour plus d'informations.

Statistiques de fréquentation du site

Le site de la Maternité de Port Royal utilise Google Analytics pour analyser l'audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d'information, vous pouvez consulter la page sur les règles de confidentialité relatives à l'utilisation de Google Analytics. Si vous ne voulez pas que les informations non personnelles relatives à votre visite (cookies) soit enregistrées, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur ou installer ce module pour la désactivation de Google Analytics.

En bas de page, un lien 'Gestion des cookies' vous permet de spécifier les cookies que vous acceptez.

Déclaration CNIL

Inscription aux cours de préparation à la naissance

Le traitement des données d'inscriptions a été déclaré à la CNIL sous le n°1880152.

Le reste du site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL pour les traitements des données personnelles et nominatives (inscription à la partie professionnelle du site) car il correspond aux critères définis dans la "Dispense de déclaration n°7 - 09 Mai 2006" (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe).

Données personnelles : modification, rectification, suppression, vous pouvez exercer vos droits en écrivant à :

Maternité Port-Royal

Pr Tsatsaris
123 Bd du Port Royal - 75014 Paris